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Marques déposées par JULIEN de ZELICOURT Jacques
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DOMAINE DE VILLEROSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VILLEROSE
JULIEN de ZELICOURT Jacques, "le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON.

Numéro de dépôt :
1187389
Date de dépôt :
04/11/1981
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S

Présentation de la marque DOMAINE DE VILLEROSE

Déposée le 4 novembre 1981 par JULIEN de ZELICOURT Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VILLEROSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JULIEN de ZELICOURT Jacques, "le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude PLATON. - France.

La marque DOMAINE DE VILLEROSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1187389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOMAINE DE VILLEROSE est expirée depuis le 4 novembre 1991.

JULIEN de ZELICOURT Jacques a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES VIEUX CEDRES , DOMAINE VICOMTE J. DE ZELICOURT , DOMAINE DE LA GRANGE


JULIEN de ZELICOURT Jacques, "le Bourg", 69910 VILLIE-MORGON. - France


Claude PLATON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-15

Vin rouge en appellation d'origine contrôlée MORGON.